Conseil Municipal du 27 avril 2026

Documents associés

• Délibération 2026-04/01 Délégation du Conseil au Maire Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/02 Création des commissions facultatives Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/03 Désignation des membres des commissions consultatives Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/04 Election des membres de la commission d'appel d'offre
• Délibération 2026-04/05 Election des membres de la commission de délégation des services publics Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/06 Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
• Délibération 2026-04/07 Désignation des membres de la commission communale des impôts directs Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/08 Détermination du nombre d'administrateurs au sein du Conseil Communal d'Action Sociale Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/09 Election des administrateurs au CCAS Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/10 Désignation d'un conseiller en charge des questions de défense Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/11 Désignation d'un conseiller en charge des questions liées à la forêt Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/12 Désignation des représentants au SYDEC Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/13 Désignation des représnetants au syndicat mixte du conservatoire de musique et de danse des Landes Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/14 Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/15 Désignation des représentants au Syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional des Landes de Gascogne Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/16 Désignation des représentants au syndicat mixte Agence Landaise pour l'Informatique Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/17 Désignation des représentants au sein de l'Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Publiée le 30/04/2026
• Délibéartion 2026-04/18 Désignation des représentants au sein du Conseil d'Architecture d''Urbanisme et de l'Environnement Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/19 Désignation des représentants au sein de l'Agence Départementale d'Information sur le Logement Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/20 Désignation des représentants au Comité National d'Action Sociale Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/21 Désignation des représentants au sein d'e l'Amicale du personnel Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/22 Désignation des représentants auprès des Francas des Landes Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/23 Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/24 Désignation des représentants au Conseil du collège Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/25 Désignation des représentants au sein de l'ACCA Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/26 Désignation des représentants auprès de l'association Les Amis du Haut-Rhin Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/27 Approbation du règlement du Conseil Municipal Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/28 Indemnités de fonction des élus Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/29 Modalités de remboursement des frais de mission et de déplacement des élus Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/30 Attribution de subventions aux associations Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/31 Fixation du taux d'imposition 2026 Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/32 Modification du mode de vente de l'état d'assiette Publiée le 30/04/2026