Conseil Municipal du 27 avril 2026

Documents associés

• Délibération 2026-04/01 Délégation du Conseil au Maire
• Délibération 2026-04/02 Création des commissions facultatives
• Délibération 2026-04/03 Désignation des membres des commissions consultatives Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/04 Election des membres de la commission d'appel d'offre
• Délibération 2026-04/05 Election des membres de la commission de délégation des services publics
• Délibération 2026-04/06 Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
• Délibération 2026-04/07 Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
• Délibération 2026-04/08 Détermination du nombre d'administrateurs au sein du Conseil Communal d'Action Sociale
• Délibération n°2026-04/09 - Annulée
• Délibération 2026-04/10 Désignation d'un conseiller en charge des questions de défense
• Délibération 2026-04/11 Désignation d'un conseiller en charge des questions liées à la forêt
• Délibération 2026-04/12 Désignation des représentants au SYDEC Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/13 Désignation des représentants au syndicat mixte du conservatoire de musique et de danse des Landes
• Délibération 2026-04/14 Désignation des représentants au SMGBL
• Délibération 2026-04/15 Désignation des représentants au Syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional des Landes de Gascogne
• Délibération 2026-04/16 Désignation des représentants au syndicat mixte Agence Landaise pour l'Informatique Publiée le 30/04/2026
• Délibération 2026-04/17 Désignation des représentants au sein de l'Agence Départementale d'Aide aux Collectivités
• Délibération 2026-04/18 Désignation des représentants au sein du Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement
• Délibération 2026-04/19 Désignation des représentants au sein de l'Agence Départementale d'Information sur le Logement
• Délibération 2026-04/20 Désignation des représentants au Comité National d'Action Sociale
• Délibération 2026-04/21 Désignation des représentants au sein de l'Amicale du personnel
• Délibération 2026-04/22 Désignation des représentants auprès des Francas des Landes
• Délibération 2026-04/23 Désignation des représentants aux conseils d'écoles
• Délibération 2026-04/24 Désignation des représentants au Conseil du collège
• Délibération 2026-04/25 Désignation des représentants au sein de l'ACCA
• Délibération 2026-04/28 Indemnités de fonction des élus
• Délibération 2026-04/29 Modalités de remboursement des frais de mission et de déplacement des élus
• Délibération 2026-04/30 Attribution de subventions aux associations
• Délibération 2026-04/31 Fixation des taux d'imposition 2026
• Délibération 2026-04/32 Mode de vente de l'état d'assiette