Conseil Municipal du 16 Décembre 2025

Documents associés

• Délibération 2025-12/01 Approbation du rapport 2026 de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLET) Cœur Haute Lande.
• Délibération 2025-12/02 Délibération règlementant la mise à disposition des salles communales en période électorales (élections municipales).
• Délibération 2025-12/03 Fixation du montant de l'attribution de compensation 2025.
• Délibération 2025-12/04 Prise en charge des frais engagés par la Commune pour le fonctionnement des écoles 2025.
• Délibération 2025-12/05 Convention de Partenariat permettant la réalisation de travaux d'aménagement avec la Commune de Labouheyre dans le cadre de...
• Délibération 2025-12/06 Convention de Partenariat permettant la réalisation de travaux d'aménagement avec la commune de Labouheyre dans le cadre de...
• Délibération 2025-12/07 Demande de subvention auprès de la DRAC pour le financement de l'extension et d'évolution des horaires d'ouverture de la mé...
• Délibération 2025-12/08 Demande de subvention au titre de la DETR- Projet de construction de vestiaires et tribunes pour le Football et de terrains...
• Délibération 2025-12/09 Demande de subvention au titre de la DETR en vue de la rénovation de bâtiments communaux.
• Délibération 2025-12/10 Détermination des tarifs municipaux relatifs au cimetière à compter de la présente délibération.
• Délibération 2025-12/11 Projet "Petites Villes de Demain" : participation au financement de la cheffe de projet 2026
• Délibération 2025-12/12 Signature de sept conventions de servitudes au profit d'ENEDIS pour les parcelles cadastrées section H numéro 3023, section...
• Délibération 2025-12/13 Signature de deux conventions de servitudes au profit d'ENEDIS pour la parcelle cadastrée section G numéro 0404.
• Délibération 2025-12/14 Renouvellement de l'adhésion au service application du droit des sols de l'Agence Départementale d'Aide aux Collectivités L...
• Délibération 2025-12/15 Autorisation donnée à la Maison de la photographie des Landes pour déposer une candidature à l'appel à projet national "Bic...
• Délibération 2025-12/16 Création d'emplois permanents
• Délibération 2025-12/17 Tableau des effectifs pour l'année 2026.
• Délibération 2025-12/18 Participation de la collectivité aux mutuelles santé labellisées.