Conseil Municipal du 05 Novembre 2025

Documents associés

• Délibération 2025-11/01 Convention de prestation de service relative à l'entretien, à la maintenance et au fonctionnement des bâtiments affectés a...
• Délibération 2025-11/02: Convention de mise à disposition de matériels et d'équipements dans le cadre du projet "Nageurs-sauveteurs à la puissance XL"
• Délibération 2025-11/03: Mise à jour AP/CP du projet "Stade Grande Lande"
• Délibération 2025-11/04: Assiette Bois de l'année 2026
• Délibération 2025-11/05: Demande de subvention pour la Maison de la Photographie des Landes
• Délibération 2025-11/06 : Admission en non-valeur de créances éteintes
• Délibération 2025-11/07: Admission en non-valeur à régulariser
• Délibération 2025-11/08: Admission en non-valeur à régulariser
• Délibération 2025-11/09: Demande de remboursement au SYDEC sur des créances irrécouvrables
• Délibération 2025-11/11: Autorisation de suppression des documents du fonds de la médiathèque Jean-Louis VILLENAVE de Labouheyre
• Délibération 2025-11/10: Décision Modificative n°3 au BP 2025 de la Commune