Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le : Mardi 5 avril 2022 à 18h30, en Mairie.

DELIBERATIONS

Approbation des Procès-Verbaux de la séance du 22 février 2022 et du 1er mars 2022

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

2022-04/01 : Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

FINANCES

2022-04/02 : Fixation des taux de taxe foncière pour 2022

2022-04/03 : Fixation du taux de la Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM)

2022-04/04 : Fixation du taux de la taxe d’aménagement

2022-04/05 : Attribution de subventions aux associations

2022-04/06 : Attribution d’une subvention exceptionnelle d’urgence pour l’Ukraine

2022-04/07 : Demande de subvention au titre des amendes de police pour l’année 2022

2022-04/08 : Demande de subvention à l’ANS dans la cadre de la construction d’un 2ème padel

2022-04/09 : Budget Participatif Citoyen des Landes #2 - Mise en œuvre du projet lauréat n°16571 sous maîtrise d’ouvrage publique (un parcours de santé au parc de Peyre)

2022-04/10 : Budget Participatif Citoyen des Landes #2 - Mise en œuvre du projet lauréat n°16532 sous maîtrise d’ouvrage publique (un padel et un espace détente

2022-04/11 : Demande de subvention pour le financement du Poste « Petites Villes de Demain »

2022-04/12 : Cadeaux de départ à la retraite de trois agents communaux

 

CULTURE

2022-04/13 : Médiathèque – Validation du programme technique détaillé

2022-04/14 : Médiathèque – Modalités de désignation de la maîtrise d’ouvrage : choix de l’architecte et constitution du comité de sélection

 

RESSOURCES HUMAINES

2022-04/15 : Signature de la convention prévention des risques professionnels et son annexe

2022-04/16 : Signature de la convention remplacement Centre de Gestion et son annexe

2022-04/17 : Mise en place du dispositif « service civique »

2022-04/18 : Tableau des effectifs modifié suite aux avancements de grade