Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunira à la salle des Fêtes, le mardi 13 avril 2021, à 18h30.

En raison de la crise actuelle et dans un intérêt de sécurité sanitaire, la séance se tiendra à huis-clos.

L'ordre du jour est le suivant :

SÉANCE DU 23 FÉVRIER 2021

- Approbation du Procès-Verbal de la séance du 23 février 2021

 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE :

- Question n°1 : Compte-rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

- Question n°2 : Cittaslow - Validation du dossier de candidature

FINANCES :

- Question n°3 : Taux de fiscalité :

  • 3.1 : Vote de la fiscalité
  • 3.2 : Augmentation de la Taxe d’aménagement
  • 3.3 : Suppression exonération de la taxe foncière
  • 3.4 : Augmentation du taux de la taxe sur les surfaces commerciales

- Question n°4 : Créances éteintes

- Question n°5 : Admission en non-valeur

  • 5.1 Admission en non-valeur à régulariser
  • 5.2 Demande de remboursement au Sydec sur des créances irrecouvrables

- Question n°6 : Décision modificative n°1

- Question n°7 : Subventions aux associations

- Question n°8 : Subvention de la Région et du Département pour l’investissement du numérique à l’info jeunes

- Question n°9 : Versement de la subvention départementale au cinéma

- Question n°10 : Gratification stagiaire (annule et remplace la délibération n° M.20.12.11 du 1er décembre 2020)

URBANISME :

- Question n°11 : Salle des fêtes : Définition des modalités de choix de l’architecte

- Question n°12 : Vente du domaine du Parc de Peyre – Signature d’une nouvelle promesse de vente

 RESSOURCES HUMAINES

- Question n°13 : Création de poste d’adjoint technique dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences